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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACB PUME
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TRIGGER SYSTEM TS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRIGGER SYSTEM TS
ACB PUME, SAS

Numéro de dépôt :
4076556
Date de dépôt :
17/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2024

Présentation de la marque TRIGGER SYSTEM TS

Déposée par voie électronique le 17 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACB PUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRIGGER SYSTEM TS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACB PUME domicilié(e) LA LOUE - 03410 - SAINT VICTOR - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 727 372 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACB PUME, M. Didier CINQUIN domicilié(e) LA LOUE - 03410 - SAINT VICTOR - France.

La marque TRIGGER SYSTEM TS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076556.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIGGER SYSTEM TS est expirée depuis le 17 mars 2024.

ACB PUME a également déposé les autres marques suivantes : ACBP S'ADAPTER A L'ORIGINE , ACB PUME - Griffe d'efficacité


ACB PUME, SAS - LA LOUE - 03410 - SAINT VICTOR - France - SIREN 503727372


ACB PUME, M. Didier CINQUIN - LA LOUE - 03410 - SAINT VICTOR - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Machines-outils ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; tracteurs ; chariots de manutention.